Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA NEYRIE
BRIDAY Noel

Numéro de dépôt :
1376044
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/10/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE LA NEYRIE

Déposée le 17 octobre 1986 par BRIDAY Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA NEYRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRIDAY Noel domicilié(e) 69840 JULIENAS. - France.

La marque DOMAINE DE LA NEYRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA NEYRIE est expirée depuis le 17 octobre 1996.

BRIDAY Noel a également déposé les autres marques suivantes : JULIENAS DOMAINE DES CAPITANS , DOMAINE DES CAPITANS


BRIDAY Noel - 69840 JULIENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

VIN AOC BEAUJOLAIS VILLAGES, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA NEYRIE